Déposée le 12 novembre 2012 par monsieur moreau christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « M CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est monsieur moreau christophe domicilié(e) 31 rue du haut chemin - 35780 - LA RICHARDAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. moreau christophe domicilié(e) 31 rue du haut chemin - 35780 - LA RICHARDAIS - France.
La marque M CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960477.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M CHOCOLAT est expirée depuis le 12 novembre 2022.
moreau christophe a également déposé les autres marques suivantes : EXTRAORDINARD
M. moreau christophe - 31 rue du haut chemin - 35780 - LA RICHARDAIS - France
M. moreau christophe - 31 rue du haut chemin - 35780 - LA RICHARDAIS - France
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Inscription le 13 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°716076 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-13
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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